lundi 30 décembre 2013

12ème chambre correctionnelle, la victime est coupable et doit payer


18 décembre 2013, 13H30, 12ème chambre correctionnelle, la victime est coupable et doit payer 360€.
On prête un bracelet pour un mois à l'agresseur (indic de la police), alors qu'il encourt 10 ans + 150 000€ d'amende pour violences physiques avec séquelles définitives (perte de la sensibilité joue droite).

 Vous vous rappelez peut-être que deux racailles d'une cité voisine, stationnaient tous les jours juste devant la porte de mon immeuble au 29 rue des meuniers, Paris XII (http://patricehenin.blogspot.fr/2011/08/de-la-flicaille-la-racaille.html).
Pour être là, il faut d'abord entrer dans la résidence en composant un code. Pour entrer dans le hall de l'immeuble, un autre code.

Chaque fois que je passais (ils semblaient connaître mes habitudes), l'un criait "le blog, le blog, ça va péter !" ou simplement "ça va péter" pendant que l'autre roulait des mécaniques et se faisait menaçant.

Cela a duré plus d'un mois, de juin à juillet 2011, jusqu'à ce que je porte plainte parce que le petit métis au cou râblé, au fin collier de barbe ait essayé d'entrer dans l'immeuble en même temps que moi.

On sait aujourd'hui, grâce au travail de MA police, qu'il s'agît de Mohamed Ali Mahmoudi, 21 ans en 2011, dealer protégé par la police parce que racketté par cette même police.

L'autre, un grand noir maigre, élancé ou maigrichon suivant les sympathies, n'est pas encore identifié par MA police. Il faut dire qu'il y a 120 000 policiers, 100 000 gendarmes en France, au service de la barbarie, mais un seul véritable policier dans MA police poly éthique. J'embauche des bénévoles, si vous voulez faire progresser la civilisation dans votre pays.

Lors du dépôt de la plainte du 23 juillet 2011, il m'avait été très difficile de faire admettre au policier que ma description était parfaite.


Le 1er août, je vois passer mon petit terroriste protégé en attendant mon bus à 11H00, rue de Wattignies (Paris XIIème).

Je veux le prendre en photo, au lieu de fuir en me tournant le dos, il me démolit la figure d'au moins 3 coups de poings sur la partie droite de mon visage.

Il disparaît sans se presser au coin de la rue Nicolaï, mais réapparaît au bout de 10 minutes accompagné de deux jeunes en civil, l'un vient dans le restaurant dans lequel je m'étais réfugié et me présente sa carte à l'envers, sans photo ni son nom visible.

Il me demande "qu'est-ce qu'il se passe ?". J'attendais les agents du 17 que j'avais appelé, pas des agents de la BAC, en plus avec mon agresseur !

Malgré mon œil tuméfié et fermé, la mâchoire fracassée, je me réjouissais d'avoir obtenu la preuve que ce voyou travaillait bien pour la police (sinon il retourne en taule).


Voici les photos prises l'après-midi de ce 1er août aux Urgences Médico-Judiciaires :


1er août 2011 17H52



1er août 2011 22H37


La bosse sur la mâchoire indique la fracture, ignorée des médecins complices ou incompétents. 10 jours d'ITT seulement ? Une facture de soins externes pour faire croire que je suis venu me faire examiner, sans soins, alors que je suis passé dans le cadre de la plainte ?


Voilà une photo prise le 24 août 2011 :



24 août 2011 18H55

24 août 2011 18H55-2


Le déroulement de la plainte au commissariat du 80 avenue Daumesnil Paris XIIème a été un épisode des plus incroyables de mon heureuse retraite au pays des droits de l'homme, déjà décrit dans l'article "De la flicaille à la racaille".

Les flics ont mis d'office dans ma plainte que j'avais donné une gifle, donc violences réciproques. J'ai été obligé de signer parce que sinon, pas de plainte du tout !


Article remarqué par une animatrice de la radio Enghien-les-Bains IDFM98 qui m'a interviewé par téléphone le 5 septembre 2011 : http://patrice.henin.free.fr/IDFM98_05_09_2011.mp3


18 décembre 2013, voici le déroulement du procès. Parce que je passe en correctionnelle pour avoir eu la figure démolie ! Voir mon article "Condamner la victime ? On peut, à la 12ème chambre du TGI Paris" :



D'abord, je ne m'attendais pas à ce que cette plainte soit transmise au parquet. La 1ère, celle contre X, avec description précise mais qui ne permettait pas d'identifier ce petit jeune homme de 21 ans, parfaitement "connu des services de police", pour reprendre la formule consacrée. J'avais beau me transformer successivement en Léonard de Vinci, Polaroïd, Rembrand, Kodack, Delacroix, rien à faire pour évoquer une lueur de reconnaissance chez ces gardiens de la paix. De plus, pour le plus grand de leurs malheurs, leur fichier de mines patibulaires était en panne ce 1er août. Je suppose qu'il l'est toujours, c'est ennuyeux.

 La vidéo de ma caméra cachée n'est pas exploitable, le son à peine audible, j'ai fait une transcription. C'est du n'importe quoi. je résume en quelques mots :
juge :
- monsieur Hénin, avez-vous quelque chose à ajouter ?
moi :
- j'ai entendu le procureur affirmer que le fait d'avoir giflé était incontestable, puis un peu plus tard dans son même discours faire remarquer qu'il n'y avait aucun témoin. J'ajoute qu'il est toujours question d'un seul coup de poing pour plusieurs fractures ! Je vous laisse juger.

Je remarque que pour la première fois depuis mes nombreuses audiences de procès dus à des coups montés, on m'a laissé parler sans me faire expulser par les gendarmes.


Avant l'audience, j'ai parlé de ces expulsions aux gendarmes présents, l'un d'eux m'a affirmé que le juge était le seul à décider dans la salle d'audience.

Je me suis abstenu de lui répondre "… même s'il vous demande de m'arrêter parce que j'ai arraché mon étoile jaune ou rose ?". Non, je lui ai simplement rappelé la loi, cet article 28 de la loi "Le Pors" :


"Tout fonctionnaire, quel que soit son rang dans la hiérarchie, est responsable de l'exécution des tâches qui lui sont confiées. Il doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où l'ordre donné est manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public.

Il n'est dégagé d'aucune des responsabilités qui lui incombent par la responsabilité propre de ses subordonnés."

De plus, je lui ai fait part de mon admiration sur la séparation des pouvoirs, les gendarmes dépendant du pouvoir exécutif, le juge du pouvoir judiciaire. À chacun son boulot, en bref.

Aucun de mes voisins n'est venu, pourtant ils auraient pu identifier ce jeune caïd qui a traîné pendant un mois devant notre accès d'immeuble. Les juges auraient été coincés, obligés de s'enfoncer encore plus dans des délires impunis (ils sont "juges").


Le début de la comparution n'est pas enregistré, j'avais contesté la gifle, signifié au juge qu'il devait appliquer le maximum prévu par la loi, article 222-9 du code pénal, qui prévoit 10 ans et 150 000 euros pour des violences physiques ayant entraîné des séquelles à vie, comme constaté par un scanner puis ce certificat médical établi par mon neurologue. Ceci afin d'inciter le dénommé Mahmoudi à déclarer qu'il a agît sur ordre des flics (de l'ex-préfet de police de Paris Michel Gaudin) :

Scanner des sinus


Certificat Dr Taillia neurologue

Lorsque le juge m'a demandé si je me constituais partie civile, j'ai insisté sur le fait que je voulais les noms des vrais coupables, à savoir ces deux agents de la BAC, Brigade d'Apologie du Crime ou d'Appui Criminel, je ne sais plus.
Mahmoudi a reconnu qu'il était sorti de prison il y juste deux mois.

J'explique au juge que le pauvre Mahmoudi doit se sentir plus libre en prison, où il fait sa loi à coups de poings dans sa cellule et sa cour de promenade, où il a ses habitudes, plutôt que dehors où les flics lui collent des tas de barrettes à vendre sur les bras, plus des mission spéciales comme celle de terroriser un politicien anti corruption trop prolifique dans son blog.
Mahmoudi explique au juge que j'essaie tout le temps de le prendre en photo, que je l'ai traité de sale arabe.
Un peu plus tard, je reprends cette affirmation pour dire au juge que j'avais invité le candidat FN à la mairie du XIIème, Mr Christian Vauge, à venir assister à une audience où l'on fera tout pour masquer le fait qu'un voyou "arabe" me casse la figure, puis revient accompagné de deux agents de la BAC, qui conseillent au voyou d'aller lui aussi au commissariat porter plainte ! Pour avoir reçu une gifle anti-arabe !
Je fais donc remarquer au juge que "tout ce qui intéresse ce candidat FN, c'est de taper sur les arabes, mais que pour m'aider à détruire la corruption de cette police, il brille par son absence ! Il n'est venu, monsieur Christian Vauge !"

Le procureur insistes sur le fait que Mahmoudi s'est livré sans rien conteste, ce qui serait admirable, je suppose. Il a même précisé qu'il avait "rencontré" les agents de la BAC qui lui auraient dit qu'ils cherchaient un donneur de coup de poing que j'aurais décrit comme habillé en blanc.

Mahmoudi aurait donc dit, c'est émouvant de sincérité et d'innocence, que bien qu'il était habillé en bleu, c'était lui l'agresseur, qu'il avait été giflé, lui le courageux terroriste capable de s'attaquer à un sexagénaire d'abord frappé d'emphysème, avec une capacité de respiration réduite à un tiers, incapable de bouger sans être essouflé. D'autant plus courageux qu'il est  protégé par  la police.

Une histoire cousu de fil blanc, ça c'est vrai.


Caméra cachée 1ère partie. Un procureur qui nous procure sa finesse pour distinguer "justification" et "explication". Il s'agit en fait d'une absolution du criminel pour mieux condamner la victime. Du moment que ce n'est pas justifiable, mais explicable...

video

2013_12_18_procesMahmoudi07.mp4
Version YouTube, son amélioré :
http://youtu.be/NMHJbfFri-g

La vidéo est de très mauvaise qualité, le son pas très audible, cela tient au fait que les artistes se juchent sur une estrade pour être mieux vu, trop éloignés de ma caméra cachée sur moi .
On comprend tout de même pourquoi il est interdit de filmer en salle d'audience.
Quant aux gendarmes, ils voient ça tous les jours, ne procèdent jamais à des arrestations, ils préfèrent apprécier le spectacle, oubliant que des gens sont condamnés non par erreur... mais au fait pourquoi ?
Dans mon cas, serais-je l'homme qu'ils craignent le plus ?
Le terrible anti corruption, mafias, qui sans relâche fauche les faux ?

Si j'avais été présenté et élu lors de la dernière présidentielle, ces gens seraient-ils encore en fonction ?
Oui, mais à d'autres fonctions.

Je retranscrit les paroles de cette comédie.
Procureur :

Voici deux personnes … BRUIT… il vous faut départager ces deux personnes…si l'on considère les éléments, monsieur Mahmoudi a reconnu les faits, il explique sa version… ce qui l'a amené non pas à justifier, j'y reviendrais, euh… parce que l'on ne pas justifier ce geste… euh… ah… donc avoir un comportement qui lui dit c'est une réplique, une réponse à une gifle… et, Patrice Hénin lui a… BRUIT… alors… considérez monsieur le président… n'y a-t-il pas, il n'y a pas de témoin, mais… euh… Mahmoudi n'a pas contesté les faits qui lui sont reprochés simplement je vous dis l'explication de ce comportement peut-être la recevrez-vous ou pas mais ce que je crois personnellement que c'est une explication… encore une fois je crois qu'il n'a pas inventé ce qui s'est passé parce qu'encore une fois cela vient apporter une explication au coup de poing qu'il a infligé, une explication, mais ce n'est pas une justification. J'espère que Mahmoudi comprend ce que je veux dire : un coup de poing euh grave avec des conséquences graves euh ne peut pas trouver de justification… euh, on n'est pas dans le cadre de la légitime défense tout ça c'est quelque chose qui obéit à des textes très précis… et ce n'est pas excusable, ce n'est pas excusable quand on voit… encore une fois même si monsieur Hénin conteste l'avoir giflé, dans le fait que Mahmoudi ait reconnu sans difficultés des violences nettement plus graves euh il me semble que l'existence d'une gifle est crédible, elle est plausible. En fonction de cela je vous demande d'entrer en voie de condamnation étant observé que pour l'un ou pour l'autre le sursis n'est pas possible puisque l'un ou l'autre ont déjà été condamné à des peine qui ne vous permettent pas d'accorder du sursis. Alors en fonction de ces éléments, Patrice Hénin est poursuivi pour contravention… BRUIT… je demande un à deux mois d'emprisonnement ferme.


Juge Jean-Christophe Hullin :

- monsieur Hénin, … voudrais vous voir… BRUIT


Patrice Hénin :

- mais je suis là, mais en tant que mon propre avocat…


Caméra cachée 2ème partie et 3ème partie (verdict) :



  video



2013_12_18_procesMahmoudi08.mp4
Version YouTube, son amélioré :

video


 2013_12_18_procesMahmoudi09.mp4
Version YouTube, son amélioré :


Patrice Hénin :

- madame la greffière, s'il vous plait, je dois attendre, moi ?

La greffière :

- la décision…


Longue attente, puis :


Juge Jean-Christophe Hullin :

- … le 1er août 2011, monsieur Hénin et Mahmoudi, le tribunal vous déclare l'un et l'autre coupables… BRUITS… bon ben le tribunal… Mahmoudi n'a pas caché qu'il avait porté un coup dans un moment d'énervement, d'agacement suite aux provocations, pour le moins provocation et au mieux… BRUIT… ou léger… pour ce fait monsieur Hénin qui mérite contravention également et aux yeux du tribunal ces faits sont susceptibles de constituer publiquement une contravention… Voilà alors, qu'est-ce que ça veut dire ? À la limite le tribunal aurait pu vous renvoyer dos à dos en considérant qu'il n'est pas là pour et que ce n'est pas à lui de s'occuper de vos troubles de voisinage. Ceci étant, monsieur Mahmoudi a donné un coup de poing et que pour n'importe quel  sportif un coup de poing cela peut avoir des conséquences que vous ne connaissez pas. Pour plus grave que ça on peut se retrouver en cour d'assises pour avoir tué une autre personne, même avec une gifle. Voilà, donc vous devez savoir et surtout… le tribunal vous condamne à la peine de un mois d'emprisonnement… également… aménagement de peine… bracelet électronique… vous devez vous présenter… pour faire poser ce bracelet que vous allumez en appuyant sur le bouton pendnat 4 secondes… Monsieur Hénin, en ce qui vous concerne, vous êtes aussi condamné à une contravention de 360€ d'amende. Sur cette amende vous disposez d'un abattement de 20% si vous êtes en mesure de la payer dans un délai de un mois… Voilà, vous avez dix jours pour faire appel de cette décision si elle ne vous convenait pas…


Patrice Hénin

- je fais appel. Je fais appel bien sûr parce que payer 360 euros pour s'être fait casser la figure ce n'est pas normal


Juge Jean-Christophe Hullin :

- ah ce n'est pas ici, et je peux vous dire, même, il n'y a pas si longtemps quelqu'un a déclaré faire appel d'une décision devant le tribunal cela a constitué un outrage au tribunal


Patrice Hénin :

- ah bon !


Juge jean-Christophe Hullin :

-vous voyez, vous n'allez même pas être poursuivi immédiatement à la sortie de cette audience. Voilà, en tous les cas le tribunal reçoit dans les demandes de la partie civile ses réserves et que vous entendez poursuivre et demander réparation mais dans un autre cadre. Voilà, alors vous êtes l'un et l'autre astreints à des frais de procédure de 90 euros. Alors monsieur Hénin, cela peut vous paraître étrange, alors que vous vous êtes fait casser la figure, d'être condamné, mais il y a violences volontaires ET réciproques…


Patrice Hénin :

- mais je n'ai pas donné de gifle c'est un mensonge. C'est un mensonge que vous n'avez pas vérifié…


Juge Jean-Christophe Hullin :

- euh, alors, il y avait des pièces est-ce que vous voulez les récupérer, celles que vous nous avez apporté à la barre…


Patrice Hénin :

- si elles vous intéressent vous pouvez les garder parce que c'est toutes des copies…

- celles que vous avez apportées aujourd'hui…


Patrice Hénin :

- si elles vous intéressent et que vous les consultez, vous les gardez. Alors ce sera à transmettre à l'avocat… Ah! J'ai un cas bien spécial : j'ai une avocate qui a prêté serment en 1984 au barreau de Paris, qui est devenue américaine et qui est maintenant attorney, qui cherche à se réinscrire après omission, mais la bâtonnière bloque son…


Juge jean-Christophe Hullin :

-… monsieur Hénin, vous posez des questions qui ne sont pas dans ce cadre-là… je ne pourrais vous répondre, vous ne pouvez pas me poser des questions, dans le cadre privé je pourrais vous répondre, mais dans ce cadre-là je n'ai archiment (?!) pas le droit…

 la greffière :
- voilà la décision...

Patrice Hénin :

- Je ne paye pas parce que là vraiment…  ah ! Je vais aussi payer 2 000 euros d'amende, euh, par une cour de cassation qui a invoqué un article 618-1 du code de procédure pénal qui a été abrogé en 2012 : c'est la justice française. Vérifiez, le 618-1, il est abrogé. Pourquoi l'utilise-ton en 2013 ?

Juge Jean-Christophe Hullin (à la greffière en donnant un dossier) :

- voilà…

Patrice Hénin :

- parce que c'est "voilà", d'accord. J'espère que ce n'était pas un outrage ! Oui, il y a beaucoup de choses à refaire dans ce pays.



Je rentre chez moi. J'ai fait appel le lendemain, procès prévu dans 8-10 mois, donc vers août-octobre 2014…
Le voyou et ses trois complices qui devaient servir de "témoins" prévus par les agents de la BAC mais ignorés par le juge rentrent chez eux aussi.
Ils festoieront en se disant, quelle police, quelle justice dans ce pays dans lequel nous sommes nés, tous en chœur :
"nique la France !!!"
Et ils auront raison, mesdames, messieurs les flics et "juges".

Ils savent maintenant qu'ils peuvent s'amuser à me casser la figure si cela leur chante, ça doit les faire marrer de frapper quelqu'un qui sera en plus condamné à payer 360€ pour ça !!

Cet épisode renforce mon courage de réclamer ce même courage aux lecteurs de ce blog, amis de la République française et surtout laïque.

Voilà, je continue à étudier la biodiversité, le droit constitutionnel français, américain, européen, la finance, création et circulation monétaire façon "écosociétalisme", le livre gratuit disponible ici : http://www.ecosocietal.org/ pour me préparer à ma candidature à la présidentielle 2017 (ou AVANT).